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Abrégé de la preuve en droit privé congolais

Référence : Adolphe KUMBA SHINDANO
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Description

La preuve en droit privé : un pilier essentiel des droits subjectifs

La preuve constitue un élément central dans la mise en œuvre des droits subjectifs en justice. Sans preuve du fait ou de l’acte juridique à l’origine d’un droit, ce dernier reste inopérant. Autrement dit, si les droits subjectifs formaient un corps humain, la preuve en serait la vie.

Le premier titre de cet ouvrage présente en détail le régime de droit commun de la preuve, applicable à l’ensemble des matières juridiques — civile, commerciale, administrative, et autres — en l'absence de dispositions spéciales dérogatoires.

Le deuxième titre est consacré aux régimes spéciaux de la preuve, qui trouvent application en droit civil, droit commercial, droit du travail, droit du numérique et même en droit coutumier. Ces régimes révèlent la diversité et la complexité des règles probatoires selon les branches du droit.

Enfin, le troisième titre explore les principes fondamentaux de l’administration de la preuve dans le cadre des contentieux relevant du droit privé

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